Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P@SSPORT ABONNÉS
PASSPORT, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3811523
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
P@SSPORT ABONNÉS de PASSPORT

Présentation de la marque P@SSPORT ABONNÉS

Déposée le 4 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P@SSPORT ABONNÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSPORT domicilié(e) 23 rue de la Sardane - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 383 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader MONTPELLIER Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque P@SSPORT ABONNÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P@SSPORT ABONNÉS est expirée depuis le 4 mars 2021.

PASSPORT a également déposé les autres marques suivantes : GAIA HOME , LA CABANE AUX Z ENFANTS , HEVEA


PASSPORT, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 23 rue de la Sardane - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 521383703


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader MONTPELLIER Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Mise en relations commerciales (via Internet) de tiers avec des fournisseurs de services et de produits de sport, de loisirs, de divertissements. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, agences d'informations commerciales, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, vente aux enchères, organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherche de parraineurs (sponsoring), promotion des ventes pour des tiers, projets [aide à la direction des affaires] ;

Offres d'assurances et financières, assurances, émission de bons de valeur, émission de chèques de voyage, services de financement, parrainage financier, transactions financières, prêt [finances], investissement de capitaux ;

Fourniture d'accès à un portail Internet multi-offres destinés aux utilisateurs, abonnés ou visiteurs de sites Internet dans les domaines sportifs, culturels, des loisirs et des divertissements ;

Services de divertissements et de loisirs, réservations de places de spectacles, services de billetterie [divertissement], informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, informations en matière d'éducation, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, camps [stages] de perfectionnement sportif, services de camps de vacances [divertissement], location de films cinématographiques, clubs de santé [mise en forme physique], services de clubs [divertissement ou éducation], organisation de compétitions sportives, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires, publication de livres, services de musées [présentation, expositions], organisation de compétitions sportives, organisation de spectacles [services d'imprésarios], organisation et conduite d'ateliers de formation, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, représentations théâtrales, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, rédaction et publication de texte autres que publicitaires.